Exigences réglementaires RSQ 2003

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DAQP
15/01/07

SPECIFICATION QUALITE EXIGENCES QUALITE ACOME VIS A VIS DE SES FOURNISSEURS
SQ N° 2003 Révisi on :E0 Page : 1/11

SOMMAIRE 1 - Objet. 2 - Domaine d'application. 3 - Modalités de fonctionnement. 3.1 - Expression des besoins ACOME 3.2 - Démarche Assurance Qualité Achats 3.3 - Suivi et Classification des fournisseurs 4 - Exigences qualité ACOME vis à vis de ses fournisseurs. 4.1 - Exigences réglementaires 4.2 - Délais de livraison 4.3 - Démarche de progrès 4.4 - Audits 4.5 - Contrôles et essais 4.6 - Traitement des non-conformités 4.7 - Dérogations 4.8 - Conditionnement - Identification 4.9 - Documentation 5 - Gestion financière des incidents qualité.

Visa ACHATS - QUALITE JL.MISERAY

Visa RESP QUALITE P.ARSENE

Visa RESP. ACHATS F.KIEFFER

ACOME Usine de Romagny BP 45 ­ 50140 Mortain Tel : (33) 2 33 89 31 00 Fax : (33) 2 33 89 31 31

SQ 2003

EXIGENCES QUALITE ACOME VIS A VIS DE SES FOURNISSEURS Révision : E0

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HISTORIQUE DES REVISIONS Indice A7 Date 10/09/97 Objet des révisions § 9 Fournisseurs avec délégation de contrôle (AQP) Démarche de la mise en AQP Ajout de l'annexe 2 : définition "fiches matériaux" § 2.1 Niveau qualité : ajout de la référence QS 9000 pour incitation des fournisseurs à l'utilisation de cette spécification Refonte du document. Intégration des dispositions de la spécification Qualité SQ 2007 qui est annulée. Refonte du document. Modifications § 1 - § 5.2.1 - § 5.2.5.3 - § 5.7.3 - § 5.8. Ajout additif 1&2 Prise en compte remarque client + Remise à jour Annexe 1 : "Critères et grille de cotation IQF" améliorée avec la cellule SAP : ajustement sur deux sous-critères Prise en compte remarque client, concernant les audits et le manque de réactivité aux aléas qualité Intégration des annexes et refonte organisation doc.

A8

07/04/98

B0

25/11/98

C0 C1 D0

05/03/01 19/09/01 31/01/06

E0

15/01/07

Les passages modifiés par rapport à la précédente révision apparaissent en bleu

DEFINITIONS SPECIFIQUES AQF : Agrément Qualité Fournisseur. AQP : Assurance Qualité Produit. FRQ : Fiche Réclamation Qualité. IQF : Indice Qualité Fournisseur. PAC : Plan d'Action Corrective. SQ : Spécification Qualité. STA : Spécification Technique d'Approvisionnement. DAQPP: Dossier d'assurance qualité produit et processus

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SQ 2003

EXIGENCES QUALITE ACOME VIS A VIS DE SES FOURNISSEURS Révision : E0

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