8210b9b6 A2df 11ed 83ab 0e147c68383d Feed File

Extrait du fichier (au format texte) :

POLITIQUE FRANCAISE RELATIVE
AUX LANCEURS D'ALERTE

Contenu
1

Contexte

2

Canaux de signalement

3

Comment faire un signalement interne

4

Confidentialité, intégrite, impartialité

5

Enquête

6

Délais de traitement et de retour d'information

7 Protection et stockage des données personnelles relatives au signalement
8

Information et formation

9 Protection du lanceur d'alerte, des personnes visées ou des tiers mentionnés par un signalement, et sanction contre l'utilisation abusive de cette procédure

10

Définitions

2 | Politique francaise relative aux lanceurs d'alerte

1

Contexte
Cette procédure vise à clarifier les mesures mises en place par Entreprise pour assurer la protection des Lanceurs d'Alerte qui signalent :

Dans la boutique



Fd130158 Eff6 11ed 83ab 12dad60d178d Feed File
Fd130158 Eff6 11ed 83ab 12dad60d178d Feed File
19/08/2024 - www.whirlpool.fr
CONDITIONS GÉNÉRALES DE SERVICE (réparation d'appareils éléctroménager) Les présentes Conditions Générales s'appliquent à toute demande d'intervention et de réparation à domicile (ci-après le(s) « Service(s) ») initiée par un particulier âgé d'au moins 18 ans (ci-après le « Client ») auprès du service après-vente de European Appliances France SAS relativement à: - un appareil électroménager à usage domestique (ci-après l' Appareil ) - aux marques du Groupe Beko Europe...

8210b9b6 A2df 11ed 83ab 0e147c68383d Feed File
8210b9b6 A2df 11ed 83ab 0e147c68383d Feed File
19/08/2024 - www.whirlpool.fr
POLITIQUE FRANCAISE RELATIVE AUX LANCEURS D'ALERTE Contenu 1 Contexte 2 Canaux de signalement 3 Comment faire un signalement interne 4 Confidentialité, intégrite, impartialité 5 Enquête 6 Délais de traitement et de retour d'information 7 Protection et stockage des données personnelles relatives au signalement 8 Information et formation 9 Protection du lanceur d'alerte, des personnes visées ou des tiers mentionnés par un signalement, et sanction contre l'utilisation abusive...
 

Télécharger le dépliant présentant notre gamme ... - Altor Industrie
Télécharger le dépliant présentant notre gamme ... - Altor Industrie
24/06/2016 - www.altor-industrie.com
I N N O VAT I O N S Descriptifs et options Hydrogène (option porte de 600) Oxygène 2 porte de 600) (option Corus 2 Evo Oxygène 2 Oco Corus 2 Liki Tradiline Sabléane Harmony Aléga Orphéon 2 FONCTIONS I R E G L E M E N TAT I O N S I ECONOMIES Réponses réglementaires et certifications Configuration en porte de clair de passage de 600 mm et emmarchement < 200

Duplex-Edelstähle von Outokumpu
Duplex-Edelstähle von Outokumpu
30/05/2016 - www.outokumpu.com
Duplex Die Innovation für Ihre Ideen Duplex-Edelstähle von Outokumpu Inhalt Erfahren Sie, wie Sie mit der richtigen Materialauswahl enorme Kosteneinsparungen erzielen und das Wachstum Ihres Unternehmens langfristig sichern können. Hier finden Sie inspirierende Anwendungsbeispiele aus der ganzen Welt. Geschäfte und Trends Zukunftsträchtiger Erfolg 4 Duplex-Revolution 8 Anwendungsbeispiele 9 Sinnvoller Einsatz von Outokumpu Duplex 13 Was steckt hinter der Festigkeit von Outokumpu...

LOXAClub Actu 7 bat p67
LOXAClub Actu 7 bat p67
29/12/2010 - www.loxam.fr
FOCUS DOSSIER MATÉRIEL L'ÉCHAFAUDAGE FIXE SUR REMORQUE, TOUT SIMPLEMENT Pourquoi solliciter une entreprise spécialisée, quand vous pouvez poser vous-même vos échafaudages en toute sérénité ? Rapidité, modularité, sécurité : vous êtes gagnant à 100 % ! L oxam met à votre disposition un échafaudage fixe nouvelle génération livré sur remorque rétractable, qui allie le meilleur des structures fixes et mobiles. Oubliez ses prédécesseurs : trop encombrants, pas assez rentables......


28/09/2024 - www.vescom.com
Résumé en cours de création pour ce fichier PDF

Cellumat poursuit sa démarche de développement durable en signant un accord avec EPALIA, le n°1 de la collecte de palettes en France
Cellumat poursuit sa démarche de développement durable en signant un accord avec EPALIA, le n°1 de la collecte de palettes en France
13/07/2017 - www.primavera.fr
      #)5*!+2!89*!!)978:     !!*")%$*'(*)("'+!$%%"#)*'!#(##)*# $'+  2!#68!$!!)%!))(#'#  !!*")2 '#) ##$+#) # )$# !!*!'2 )   2 ! #68  ! $!!)  %!))( # '#2 +###)$#!*'*#$'%$*'!"(#%!4*#(-()"'"%!$%!))(3 $*'!!*")2 !(4)%$*'(*+'("''*)$#!4"%)($#)+)(*'!4#+'$##"#)3  ....

sanicubic - SFA
sanicubic - SFA
29/12/2016 - www.sfa.fr
EXCEPTIONNEL 1 tablette tactile offerte of ferte ÉCRAN 7   (17,8 CM) Capacitif 3D (16:9) Caméra Android OS 4.0 Appareil photo Processeur 1,2 Ghz Mémoire : 512 Mo DDRIII Stockage : 4 Go Wi-û Rotation d¼images USB 2.0 Lecteur carte mémoire micro SD 290 grammes POUR 1 PRODUIT ACHETÉ PARMI LA GAMME SANICUBIC ® SANICUBIC®, une gamme de stations de relevage pour les eaux usées et eaux-vannes de résidences et espaces locatifs. SANICUBIC® 1 SANICUBIC® 2 CLASSIC SANICUBIC®...