Carl Stahl France
43, rue des Tuileries
67460 Souffelweyersheim
Tél. : 03 88 18 37 00
Fax : 03 88 20 51 96
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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE 1.0
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les «Conditions Générales») s appliquent à tout achat effectué par un internaute / personne physique (ci-après le « CLIENT») sur le site Internet www.carlstahl.fr (ci-après le « SITE ») auprès de CARL STAHL,
SARL, immatriculée au registre du commerce et des sociétés STRASBOURG sous le numéro TI B 394 328 447, ayant son siège social 43 rue des Tuileries 67460 SOUFFELWEYERSHEIM. Ces conditions générales de vente entrent en vigueur à compter du 14.06.14
IMPORTANT
Article 5. Commandes
Toute commande passée sur le Site implique obligatoirement l acceptation sans réserve du CLIENT des présentes conditions générales.
Article 5.1. Caractéristique des produits
Article 1. Définitions
Les termes employés ci-après ont, dans les présentes Conditions Générales, la signification suivante :
« CLIENT » : désigne le cocontractant du VENDEUR, qui garantit avoir la qualité de consommateur telle que définie par le droit et la jurisprudence française.
« LIVRAISON » : désigne la première présentation des PRODUITS commandés par le CLIENT à l adresse de livraison indiquée lors de la commande.
Carl Stahl s efforce de présenter aussi clairement que possible les principales caractéristiques des PRODUITS (sur les fiches d information disponibles sur le SITE) et les informations obligatoires que le CLIENT doit recevoir en vertu du droit applicable.
Le CLIENT s engage à lire attentivement ces informations avant de passer une commande sur le SITE.
Carl Stahl se réserve le droit de modifier la sélection des PRODUITS disponibles sur le SITE, notamment en fonction des contraintes liées à ses fournisseurs. Les photos des PRODUITS sont non contractuelles. Si des erreurs se sont introduites en aucun cas, la responsabilité de Carl Stahl ne pourra être engagée.
« PRODUITS »
: désigne l ensemble des produits disponibles sur www.carlstahl.fr
Sauf indication expresse contraire sur le SITE, tous les PRODUITS vendus par Carl Stahl sont neufs et conformes à la législation européenne en vigueur et aux normes applicables en France.
Article 2. Objet
Article 5.2. Procédure de commande
