CONDITIONS
GENERALES DE
VENTES
Toute commande implique de plein droit l entière acceptation des présentes conditions. Celles-ci ne sauraient être modifiées par des stipulations contraires pouvant figurer sur les bons de commande du client ou sur ses conditions générales. Les commandes sont soumises à acceptation de notre part.
La non-contestation de nos accusés de réception de commande et/ou factures de ventes vaut acceptation de nos
CGV.
Toute annulation de commande devra faire l objet d un accord préalable par
ADF
SYSTEMES.
" PRIX :
Nos prix s entendent Hors Taxes,
départ
Villebon sur
Yvette,
emballage-port en sus, susceptible de varier en fonction des conditions
économiques,
monétaires et fiscales du moment.
" MINIMUM DE FACTURATION :
100 ¬ net H.T., forfait de 25 ¬ net
H.T. si inférieur.
