CONDITIONS GENERALES DE VENTE entre PROFESSIONNELS
PRODUITS FINIS VERRIERS
ADLER S.A.S.
Z.A. La Barogne - 9 avenue des 22 Arpents
77230 Moussy-le-Neuf - France
Tel : +33 (0)1 60 03 62 00 - Fax : +33 (0)1 60 03 62 49
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Toute commande du CLIENT emporte de plein droit acceptation sans r?serves par lui, des pr?sentes Conditions G?n?rales de vente conclues entre professionnels du commerce qui, avec la Confirmation de Commande adress?e par ADLER par tout moyen probatoire au CLIENT ? r?ception de sa commande apr?s v?rification, accompagn?e le cas ?ch?ant d'une facture pro-forma, constituent l'int?gralit? des documents contractuels opposables entre les Parties, nonobstant tout autre document, notamment les conditions g?n?rales d'achats du CLIENT qui ne sont pas opposables ? ADLER
SAS ? moins d'un accord express et ?crit sign? conjointement par les parties pr?alablement ? l'acceptation de la commande par ADLER SAS.
1. CONDITIONS TECHNIQUES PREALABLES
ADLER SAS r?serve les produits d?crits dans son Catalogue ? une client?le de professionnels ? laquelle il peut ?tre demand? de justifier de sa qualit? en produisant un extrait d'immatriculation au registre du commerce ou au registre des m?tiers.
ADLER SAS n'effectue ni installation, ni pose.
2. CONTENU et DESCRIPTIF DES COMMANDES
2.1 Chaque article est d?sign? au Catalogue par un code (5 chiffres et 1 lettre) signifiant :
- sa nature
- son d?cor,
- son colisage.
La quantit? command?e est toujours exprim?e sur la Confirmation de Commande en multiple du colisage pr?cis? dans le Catalogue, ? chaque descriptif et, dans le Tarif, apr?s chaque code article. Toute commande de produit standard inscrit au catalogue est factur?e au prix catalogue.
2.2 Les commandes ne sont accept?es et enregistr?es pour ex?cution qu'apr?s acceptation ?crite de notre part mat?rialis?e par la Confirmation de
Commande.
3. MODIFICATION - ANNULATION
Les commandes sont pr?par?es ? r?ception de l'ordre. En raison de cette rapidit? d'ex?cution, ELLES NE PEUVENT PAS ETRE MODIFIEES NI
ANNULEES, que ce soit totalement ou partiellement..
4. PRIX-FACTURATION
Les prix factur?s sont ceux exprim?s en euros hors taxes "d?part usine (Ex-W.)" dans le Tarif en vigueur au moment de la passation de la commande, major?s du taux de TVA et des frais d'emballage et de transport applicables au jour de la commande (les Frais Accessoires). Les prix
Catalogue sont indicatifs, et peuvent ?voluer et ?tre modifi?s ? tout moment par ADLER SAS sans avis pr?alable. Les prix Tarif ne comprennent pas les frais de livraison, ni d'emballage, ni d'assurance. Le Tarif est disponible sur simple demande et accessible ? tout CLIENT ACTIF via son espace priv? sur le site internet ADLER SAS ? l'adresse www.adler-sa.fr.
Les Frais Accessoires sont factur?s comme suit :
4.1 Livraison standard en France M?tropolitaine :
Les frais d'emballage et de transport sont factur?s au CLIENT pour toute commande dont le prix de vente total des Produits est inf?rieur ou ?gal au montant mentionn? express?ment dans le Tarif ? la date de la passation de la commande.
Au-del? de ce seuil pour une commande unique, la commande est exp?di?e franco de port et l'emballage est inclus dans le prix sans majoration.
Pour toute livraison standard, ADLER SAS est seul ma?tre des emballages et du mode de transport choisis.
4.2 Livraison standard ? destination de l'Export et des DOM-TOM
Les frais d'emballage et de transport sont dans tous les cas factur?s au CLIENT en sus du Prix total Tarif des Produits vendus.
4.3 Livraison sp?ciale :
Toute livraison ? des conditions autres que les conditions standard d?termin?es par ADLER SAS est r?alis?e selon les modalit?s de l'article 9.
4.4 Les marchandises achet?es sur stock dans les entrep?ts ADLER SAS sans commande pr?alable sont remises sans emballage.
5. REGLEMENT
5.1 Les livraisons sont payables :
pour toute premi?re commande, quel que soit le CLIENT, et pour toute commande des CLIENTS non titulaires d'un compte valide attribu?
par ADLER SAS :
