Eligibilité des Menuiseries aux critères du crédit d'impôt
Madame, Monsieur, Chers Clients,
Nous vous rappelons le détail des menuiseries TELLIER répondant aux critères d'éligibilité pour le crédit d'impôt. Attendu que l'article 109 de la loi de finances 2009 proroge la période d'application du crédit d'impôt jusqu'au 31 décembre 2012. Attendu que le coefficient thermique requis pour les fenêtres ou portes métalliques est Uw 1.8 W/m².K Attendu que la valeur Uw pour une fenêtre est calculée pour des dimensions conventionnelles fixes prévues par la norme européenne NF EN 14 351-1
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Nous vous informons que les menuiseries suivantes sont éligibles au crédit d'impôt.
Gamme SATURNE (Châssis circulaires)
Fixe
Aluminium Bois - Alu
* Vitrage Uw 1.1 W/m².K
Basculant OUI ** OUI *
OUI * OUI *
**Vitrage Uw 1.0 W/m².K
Ouvrant française OUI * -
Menuiseries spécifiques et cintrées
Ouvrant traditionnel Ouvrant caché*
*hors menuiseries cintrées
Fixe OUI OUI
1 Vantail OUI OUI
2 Vantaux OUI
L'ensemble de l'équipe commerciale et technique de TELLIER reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire. Gérard TELLIER
Président Directeur Général
Eligibilité Crédit d'impôt 2009 - 2010
